Conseil Municipal du 24 novembre 2006
DELIBERATIONS
Bâtiments communaux
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-333 | LOCATION ET ENTRETIEN D'APPAREILS POUR SANITAIRES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Conseil Municipal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-361 | Installation d'un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Développement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-334 | ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DU CENTRE-GARE - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION DE LA ZAC ET DE SON PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS - Délibération | Adopté à la majorité | |
| Ville-2006-370 | Rapport annuel sur la Zone Urbaine sensible de la Grande Prairie - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-391 | Programme local de l'habitat intercommunal - Avis de la commune - Délibération | Adopté à la majorité |
Divers
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-222 | Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien - Présentation du rapport d'activités pour l'année 2005 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Ecologie Urbaine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-337 | Programme d'aménagement de jardins familiaux Demande de subventions - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Education
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-360 | Transports scolaires - Approbation de contrats - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Enseignement
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-350 | Indemnité pour les enseignants partant en classe d'environnement - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Environnement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-378 | Convention de voirie avec Dominique LEBRETON promoteur pour la constrution d'un ensemble immobilier situé au 2 bis avenue du Général Leclerc - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-379 | CONVENTION RELATIVE AUX TRAVAUX DU GROPE PROMOGIM POUR LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE AU 15 AVENUE DU MARECHAL FOCH - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-380 | Fournitures de carburant pour les véhicules municipaux - Appels d'Offres Ouvert - Attribution du marché - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-384 | Marchés d'entretien des espaces verts - Approbation de la convention de groupement de commandes avec la Communauté de Communes Marne et Chantereine - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-385 | PROTOCOLE POUR L'ENTRETIEN ET LE RENOUVELLEMENT DES APPAREILS D'INCENDIE PUBLICS AVEC VEOLIA EAU - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-358 | ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS COMMUNAUX - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-387 | Débat d'orientations budgétaires en vue de la préparation du budget primitif 2007 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Intercommunalité
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-373 | Rapport d'activités de la Communauté de Communes Marne et Chantereine - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-388 | Adoption d'une convention de financement avec la CCMC pour la prise en charge financière de la voie de desserte Nord de la zone de la Tuilerie - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-389 | Adoption d'une convention de financement avec la CCMC pour la prise en charge des travaux d'ameénagement de la Montagne de Chelles - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-390 | Adoption des avenats de transfert aux contrats en cours avec la CCMC - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Jeunesse
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-381 | DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) ET DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES DU CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE (DAC) - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Réseau de Chaleur Géothermal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-383 | RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GEOTHERMIE POUR L'ANNEE 2005 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Social
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-343 | Opération 'Prévention de la délinquance' - Demande de subvention - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Sport
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-377 | Demande de subvention pour une aide au fonctionnement de l'Ecole Multi-Sports auprès du Conseil Général de Seine et Marne. - Délibération | Adopté à l'unanimité |